COMPTE-RENDU DE LA REUNION DE CONSEIL MUNICIPAL
29 avril 2010
ORDRE DU JOUR :
1. Vote des subventions 2010
2. Construction de la salle de sports : présentation et validation de l’avant projet sommaire
3. Aménagement de sécurité rue des Aubépines : choix de l’entreprise et demande de subvention
4. Aménagement urbain liaison douce interquartier : choix de l’entreprise
5. Aménagement de la place de la Mairie et agrandissement de l’espace du Pré-Neuf : avenant n°1 (point ajouté à l’ordre du jour)
6. Tarification été 2010 accueil de loisirs
7. Tarification été 2010 activités 12-15 ans
8. Syndicat mixte de lutte contre la chenille processionnaire du pin : modification des statuts
9. Communications diverses :
- Compte rendu de la commission voirie assainissement éclairage du 24.03.2010
- Elaboration du P.L.U. : dossier de porter à connaissance
- Bilan de la production du parc éolien en 2009
- Vendée vélo 2010
- Information lotissement le Domaine de Grosseron
- Collectif contre l’implantation d’une porcherie industrielle à Poiroux
- Exposition au Bureau d’information touristique
- Cérémonie du 8 mai
10. Questions diverses
Secrétaire de séance : G. MENARD
Excusés : BATY L., CHARTEAU C., CODET B., HEURION L., LUCAS L., MICHON D. et NARCY M.
Compte rendu de la réunion du 25 mars 2010 : validé.
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1. Vote des subventions 2010
Le Conseil Municipal vote les subventions suivantes pour l’année 2010 :
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Milieu scolaire et éducatif
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Subventions retenues
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Aide enseignement spécialisé école publique (RASED)
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264,00 €
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ESFORA Chambre des métiers (4 jeunes)
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114,00 €
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AFORBAT (8 jeunes)
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228,00 €
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CFA Nature La Roche sur Yon (2 jeunes)
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57,00 €
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CFA MFR St-Michel Mt Mercure (1 jeune)
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28,50 €
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MFR la Bouchère St Gilles (4 jeunes)
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114,00 €
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MFR Talmont (1 jeune)
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28,50 €
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MFR La Mothe Achard (1 jeune)
|
28,50 €
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MFR Le Poiré-sur-Vie (2 jeunes)
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57,00 €
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MFR Venansault (1 jeune)
|
28,50 €
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Ecole les Etablières (2 jeunes)
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57,00 €
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Ecole des formations maritimes du littoral vendéen (2 jeunes)
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57,00 €
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Jeanne DELANOUE - Les 3 provinces - Cholet (1 jeune)
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28,50 €
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Enseignement agricole public région guérandaise (1 jeune)
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28,50 €
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Ecole Saint Michel les Sables (2 jeunes) (1)
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114,00 €
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Papillons blancs ADAPEI (5 familles) (2)
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285,00 €
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TOTAL
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1 518,00 €
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Associations de la commune
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Subventions
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retenues
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Gardiennage de l'église communale
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87,00 €
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ND des Paludiers
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600,00 €
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ND des Paludiers (subvention costumes 1000 € échéance en 2012)
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1 000,00 €
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Comité des Fêtes
|
3 000,00 €
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Bibliothèque
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1 200,00 €
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Section Gymnastique
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570,00 €
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Société de chasse
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87,00 €
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ASPI
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3 252,60 €
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ASPI Foot Subvention exceptionnelle construction tribune échéance en 2010
|
850,00 €
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TCIO
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222,00 €
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Anciens combattants
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90,00 €
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Autres
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Subventions
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retenues
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ADMR des Olonnes
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650,00 €
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Association de Défense de l'Environnement en Vendée
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100,00 €
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Fond de solidarité logement (CG 85)
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165,00 €
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UDAF 85
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90,00 €
|
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Association conciliateurs Poitiers
|
80,00 €
|
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TOTAL
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1 085,00 €
|
|
TOTAL GENERAL
|
15 409,60 €
|
L’école publique a sollicité une participation financière pour organiser un voyage scolaire dans le Périgord. La subvention attribuée se monte à 1070 € (5 € par élèves x 214).
2. Construction de la salle de sports : présentation et validation de l’avant projet sommaire
C. GAUVRIT annonce que l’avant projet sommaire de la salle multisports a été présenté aux associations sportives lors d’une commission. Ce dernier est porté à la connaissance des élus pour validation. Quelques remarques sont formulées dont celle portant sur l’emplacement des tribunes et la distance entre celles-ci et le tracé du terrain de handball. Toutes ces questions seront transmises à l’architecte. Les élus décident de se réunir spécifiquement pour étudier la nouvelle proposition qui sera faîte par Mr ROUYER (salle de 45 m x 26 m) et ne valide donc pas l’avant projet sommaire tel qu’il est aujourd’hui présenté.
3. Aménagement de sécurité rue des Aubépines : choix de l’entreprise et demande de subvention
Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal que des aménagements de sécurité rue des Aubépines doivent être créés afin de faire ralentir la circulation automobile. Un giratoire sur plateau surélevé à l’intersection avec l’accès au lotissement du Clos des Mottées ainsi que la création d’un plateau surélevé doivent être réalisés. L’analyse des candidatures des entreprises est comme suit :
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Entreprises
|
Montant HT
|
Montant TTC avec options
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BOISARD TP
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94 155,25 €
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112 609,68 €
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STRAPO / BODIN
|
94 818,22 €
|
113 402,59 €
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SYOTRA
|
75 459,00 €
|
90 248,96 €
|
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MERCERON TP
|
94 674,20 €
|
113 230,34 €
|
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SGREG Ouest
|
88 675,00 €
|
106 055,30 €
|
Le Conseil Municipal décide de retenir l’offre de l’entreprise SYOTRA pour un montant de 75 459,00 € HT (soit 90 248,96 € TTC).
Monsieur le Maire annonce au Conseil Municipal que des subventions peuvent être obtenues auprès du Conseil Général de la Vendée dans le cadre du programme départementale :
- « aide aux aménagements de sécurité en traversée d’agglomération le long des RD » d’un montant de 10 000 € ;
- « amendes de police » d’un montant de 15 000 €.
Le Conseil Municipal accepte de solliciter des subventions auprès du Conseil Général de la Vendée.
4. Aménagement urbain liaison douce interquartier : choix de l’entreprise
Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal qu’une liaison pédestre et cyclable va permettre de relier le centre bourg avec le lotissement « le Domaine de Grosseron » et le camping « l’Ile aux Oiseaux ». L’analyse des candidatures des entreprises est le suivant :
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Entreprises
|
Montant HT
|
Montant TTC avec options
|
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EUROVIA
|
99 582,20 €
|
119 100,31 €
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STRAPO
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85 098,20 €
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101 777,44 €
|
|
SGREG Ouest
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112 875,46 €
|
134 999,05 €
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SYOTRA
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121 036,24 €
|
144 759,34 €
|
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SEDEP
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83 067,70 €
|
99 348,97 €
|
Le Conseil Municipal décide de retenir l’offre de l’entreprise STRAPO pour un montant de 85 098,20 € HT (soit 101 777,44 € TTC) en considérant l’offre la mieux disante suivant les critères de jugement des offres (prix, valeur technique et délais).
5. Aménagement de la place de la Mairie et agrandissement de l’espace du Pré-Neuf : avenant n°1 (point ajouté à l’ordre du jour)
Un projet de liaison piétonne entre le rond point Flandre Dunkerque et l’espace du Pré-Neuf dans le cadre des travaux d’aménagement de la Place de la Mairie et l’agrandissement du parking de l’espace du Pré-Neuf est soumis à l’avis de la Municipalité. Le Conseil Municipal accepte (15 voix pour et 1 abstention) de créer cette liaison piétonne pour un montant de 19 209,55 € HT (22 974,62 € TTC).
6. Tarification été 2010 accueil de loisirs
- Le Conseil Municipal fixe les tarifs comme suit pour l’accueil de loisirs pendant l’été 2010 :
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Tarifs à la semaine
(accueil péricentre inclus)
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1 semaine
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2 semaines
|
3 semaines
|
4 semaines
|
5 semaines
|
6 semaines
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Tarifs de base
|
64,10 €
|
95 €
|
143,40 €
|
186,85 €
|
238,40 €
|
285 €
|
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Allocataire CAF/MSA QF supérieur à 700 €
|
48,50 €
|
72 €
|
107 €
|
143,45 €
|
178 €
|
214 €
|
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Allocataire CAF/MSA QF inférieur à 700 €
|
33,50 €
|
48,50 €
|
72,30 €
|
95 €
|
120 €
|
143,50 €
|
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Repas + goûter
|
3,05 €
|
Pour les communes n’ayant pas signé de convention avec l’Ile d’Olonne, un supplément de 6 € par jour et par enfant sera facturé et les enfants acceptés dans la limite des places disponibles.
- Le Conseil Municipal fixe les tarifs comme suit pour les mini-séjours de l’été 2010 :
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Destination
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Durée
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Séjour la Blainière
|
1 nuit
|
15 € par enfant
|
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Destination
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Durée
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Tarif de base
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Allocataire CAF/MSA
+ 700 €
|
Allocataire CAF/MSA
- 700 €
|
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Séjour Indian Forest
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2 nuits
|
60 €
|
51 €
|
39 €
|
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Séjour Voile et Château
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3 nuits
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80 €
|
68 €
|
50 €
|
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Séjour surf et wave-ski
|
2 nuits
|
60 €
|
51 €
|
39 €
|
Pour les communes n’ayant pas signé de convention avec l’Ile d’Olonne, un supplément de 6 € par jour et par enfant sera facturé et les enfants acceptés dans la limite des places disponibles.
7. Tarification été 2010 activités 12/15 ans
Le Conseil Municipal fixe les tarifs des différentes activités offertes aux jeunes de 12/15 ans pendant l’été 2010.
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Animations
Ateliers et sorties
|
Tarifs
|
Animations
Ateliers et sorties
|
Tarifs
|
|
Indian Forest
|
7 €
|
Parc des dunes
|
3 €
|
|
Paint-Ball
|
7 €
|
Skate park « le hangar »
|
6 €
|
|
Puy du Fou
|
20 €
|
Canoë
|
3 €
|
|
Atlantic Toboggan
|
6 €
|
Surf
|
7 €
|
|
Karting
|
7 €
|
Wave ski
|
7 €
|
8. Syndicat mixte de lutte contre la chenille processionnaire du pin : modification des statuts
Le Syndicat Mixte de Lutte Contre la Chenille Processionnaire du Pin doit procéder à une modification de ces statuts. Pour cela, il doit recevoir l’accord de l’ensemble des communes le composant. Le Conseil Municipal émet un avis favorable à cette modification.
9. Communications diverses :
- Compte rendu de la commission voirie assainissement éclairage du 24.03.2010
Les membres de cette commission ont évoqué le problème de raccordement au réseau d’assainissement collectif communal pour des constructions de la rue de l’Auzance. Un point a également été fait sur les dossiers en cours pour l’éclairage public (lotissements des Parnassies et le Chardonneret, liaison piétonne et cyclable).
- Elaboration du P.L.U. : dossier de porter à connaissance
Monsieur le Maire invite chaque élu à prendre connaissance de ce document personnellement.
- Bilan de la production du parc éolien en 2009
Le parc éolien de l’Ile d’Olonne a produit 6 792 783 KWh en 2009 pour 9 mois de fonctionnement. Cette production d’électricité a permis d’alimenter 2715 foyers hors chauffage.
- Vendée vélo 2010
Cette manifestation organisée par le Conseil Général de la Vendée se déroulera le dimanche 9 mai 2010. Cette année, un des circuits emprunte les chemins communaux ce qui nécessite de mobiliser de nombreux bénévoles pour assurer la circulation et la sécurité des participants au niveau des intersections.
- Information lotissement le Domaine de Grosseron
Les travaux ont démarrés pour les sept logements locatifs. Le début de la construction des quatre logements en location accession est programmé au mois de mai.
- Collectif contre l’implantation d’une porcherie industrielle à Poiroux
Après avoir pris connaissance des éléments de ce dossier, le Conseil Municipal se prononce contre l’implantation d’une porcherie industrielle sur la commune de Poiroux.
- Exposition au Bureau d’information touristique
Des expositions sur la vie et le patrimoine local seront présentées tout au long de l’été au bureau d’information touristique Auzance et Vertonne.
- Cérémonie du 8 mai
Le 8 mai aura lieu la cérémonie célébrant l’armistice ainsi que la course cycliste.
10 Questions diverses :
O. GIRARD annonce que la base canoë de la Blainière est désormais gérée par un privé, Madame Ophélie VIGNERON. Il informe les élus que 7 canoës viennent d’y être volés.
O. GIRARD informe les élus que la C.C.A.V. organise un concours photos du 4 mai au 24 septembre 2010. Des lots seront attribués au vainqueur des quatre thèmes retenus. Le but est de monter une photothèque
L’ordre du jour étant épuisé, la réunion de Conseil Municipal est levée à 23h55.
1.Conseil municipal
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